Mentions légales & RGPD

Mentions et informations légales du site internet des Centres de Santé Jack Senet et Broca en vigueur au 30/06/2021

Mentions et informations légales du site internet des Centres Médicaux et dentaires Jack Senet et Broca (ci-après les « Centres Médicaux et Dentaires ») disponible à l’adresse www.centres-sante-lmg.fr (ci-après le « Site ») .

L’utilisation du Site implique l’acceptation des utilisateurs des dispositions décrites ci-dessous.

1 – Réalisation éditoriale

Directeur de la publication : Pierrick LIBRALESSO, Directeur Général

Responsable de la rédaction : Romain BOUTINON, Chargé de Communication

Editeur : MG Services, union soumise aux dispositions du livre III du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire SIREN sous le numéro 442 488 995, dont le siège social est situé 1-11 rue Brillat-Savarin 75013 Paris.

2 – Hébergement

Le Site est hébergé par Exosys, société à responsabilité limitée au capital de 40.000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro 432 905 453 dont le siège social est situé au 5 Rue des Chanoines 76000 Rouen.

3 – Mise à jour du Site

Les Centres Médicaux et Dentaires se réservent le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions et toutes les informations présentes sur le site.

4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est la propriété des Centres Médicaux et Dentaires .

L’ensemble des éléments (relevant du contenu ou de la présentation) figurant sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle de ceux-ci, par quelque moyen que ce soit, sans accord exprès et préalable des Centres de santé, est interdite.

La collecte, l’utilisation ou l’exploitation d’informations disponibles sur ce site à des fins commerciales ou non sont interdites.

5 – Responsabilités

Les informations et services accessibles sur le Site sont mis à la disposition des utilisateurs à titre purement indicatif. Les utilisateurs reconnaissent qu’ils en font usage sous leur seule responsabilité.

En conséquence, les Centres Médicaux et Dentaires ne sauraient voir leur responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations, des services et des réponses proposés sur le Site.

Le Site présente l’organisation et l’offre de services mis à disposition par les Centres Médicaux et Dentaires. Son contenu est validé par une équipe médicale. En aucun cas les contenus médicaux remplacent une consultation avec un médecin.

En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu’à la réalisation du Site  au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur le Site.

 En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans le Site peuvent devenir obsolètes. En tout état de cause, les informations fournies sont non contractuelles.

Le Site n’a pas vocation à proposer de la prospection commerciale, dans la mesure où les Centres de santé n’ont pas de lien d’intérêt. Le Site est exclusivement financé par Le Groupe La Mutuelle Générale et ne reçoit, à ce titre, pas de financement extérieur au Groupe.

Les Centres Médicaux et Dentaires ne sauraient voir leur responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages du Site.

6 – Les liens hypertextes

Le Site contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites internet. Les Centres Médicaux et Dentaires ne peuvent être tenu pour responsables des contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

L’utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse et préalable des Centres Médicaux et Dentaires.

7 – Accessibilité

Le Site est accessible 24 heures/24 et 7 jours/7. Les Centres Médicaux et Dentaires se réservent cependant la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.

Les Centres Médicaux et Dentaires ne peuvent en aucun cas être responsables de la non-accessibilité du Site et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages. L’utilisateur se doit de vérifier qu’il dispose des outils et moyens de communication électroniques, des droits d’accès donnés par les Centres Médicaux et Dentaires et des compétences permettant l’accès au Site et la consultation de ces pages. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations et s’engage à les respecter.

8 – Politique de protection des données

8.1 – Préambule

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca s’engagent à offrir à leurs patients le meilleur niveau de sécurité dans le cadre des offres de soins qui leur sont proposés.

En assurant la protection de vos données personnelles et en vous apportant simplicité et transparence, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca souhaitent traiter vos données personnelles avec respect et exemplarité dans le cadre d’une relation de confiance.

La protection de vos données est ainsi au cœur des enjeux des Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca.

Ayant intégré la constante évolution des menaces et des risques de sécurité, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca positionnent la sécurité au quotidien au cœur de leurs préoccupations.

8.2 – Comment collectons-nous vos données ?

Dans le cadre de la réalisation de ses activités, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca collectent et traitent certaines de vos données personnelles.

Ces données personnelles sont recueillies directement auprès de vous, ou indirectement.

Par exemple, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca collectent des informations vous concernant :

• lorsque vous prenez un rendez-vous en ligne sur le site Internet ;
• lorsque vous échangez avec l’un des centres Médicaux et Dentaires, soit par mail, téléphone ou directement ;
• lors d’une consultation médicale avec un professionnel Médicaux et Dentaires.

8.3 – Quelles sont les données que nous collectons ?

Les données que nous collectons sont par exemple :

• des données d’identification telles qu’un nom, une adresse, ou un numéro de téléphone ;
• le Numéro d’Identification Unique (NIR) ;
• des données d’identification patients ;
• des informations relatives à la vie personnelle tel que la situation maritale ou le nombre d’enfants à charge ;
• des données Médicaux et Dentaires tel que le code acte du régime complémentaire ;
• des données médicales tel que des diagnostiques, des résultats d’examens médicaux, des radiologies ;
• des profils internet tel que l’identifiant, les profils de navigations ou des cookies ;
• des données de connexion tel que l’adresse IP et les logs.

8.4 – Comment utilisons-nous vos données ?

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca n’utilisent vos données personnelles que lorsque le traitement est licite, c’est-à-dire lorsqu’il repose sur l’un des fondements juridiques suivants :

• le respect d’une obligation légale incombant aux Centres Médicaux et Dentaires ;
• la protection des intérêts légitimes des Centres Médicaux et Dentaires ;
• la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée par le traitement ;
• l’exécution d’un contrat conclu ou des mesures pré contractuelles prises à la demande de la personne concernée par le traitement ;
• la préservation de l’intérêt public ;
• le consentement donné par la personne concernée par le traitement.

Nous traitons vos données afin d’assurer notamment :

• la prise de rendez-vous avec un professionnel Médicaux et Dentaires ;
• le diagnostic médical, la prise en charge sanitaire ou sociale ;
• la gestion de la relation commerciale, y compris la proposition de produits optiques, par voie électronique si vous y avez consenti.

8.5 – Cas particulier des données médicales et dentaires

Dans le cadre de ses activités, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca collectent et traitent des données à caractère personnel dites « sensibles », et notamment des données Médicaux et Dentaires et des données médicales.

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca portent une attention particulière aux traitements des données Médicaux et Dentaires, lequel repose sur un diagnostic apporté au patient. Ces traitements sont réalisés dans le respect du Code Médicaux et Dentaires. De plus, les données Médicaux et Dentaires sont hébergées au sein des serveurs des Centres Médicaux et Dentaires ou par des organismes agrées au sens de la Loi de modernisation de notre système Médicaux et Dentaires du 26 janvier 2016 (Agrément HADS : Hébergeur Agrée de Données Médicaux et Dentaires).

8.6 – Qui sont les destinataires de vos données ?

Vos données sont destinées aux services des Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca. Elles peuvent également être transmises en dehors des Centres Médicaux et Dentaires.

Par exemple :

• les prestataires auxquels les Centres Médicaux et Dentaires ont confié la réalisation de certaines activités (la gestion du tiers payant, l’hébergement des données dans des datacenters sécurisés, la télémédecine, …) ;
• les établissements bancaires intervenant dans les flux de paiement et d’encaissement ;
• les partenaires de régime obligatoire et complémentaire ;
• les administrations pour les déclarations sociales et fiscales.

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca s’assurent de disposer (y compris auprès de ses partenaires et prestataires) de garanties suffisantes en matière de protection des données à caractère personnel à chaque transfert de données.

8.7 – Où sont stockées et traitées vos données ?

La législation en matière de protection des données n’étant pas équivalente entre les pays, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca ont fait le choix de privilégier l’hébergement et le traitement des données sur le territoire Français, ou le cas échéant vers un pays de l’Union Européenne, ou de contractualiser avec une entreprise respectant les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne.

8.8 – Comment sont protégées vos données ?

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca s’assurent que les traitements de données à caractère personnel bénéficient du meilleur niveau de sécurité.

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca garantissent la mise en œuvre de « mesures techniques et organisationnelles appropriées », prises en fonction de la nature des données, les finalités du traitement et les risques associés.

En cas d’un incident conduisant à une violation des données à caractère personnel, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca notifieront l’incident à l’autorité de contrôle compétente et informera si nécessaire les personnes concernées dans les meilleurs délais.

8.9 – Combien de temps sont conservées vos données ?

Vos données concernées par des traitements sont conservées en respectant un ensemble de règles.

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca ne traitent que des données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Cela entraîne, notamment, de garantir que la durée de conservation des données soit limitée au strict minimum.

Cette durée de conservation est variable et dépend de la nature des données, de leur finalité et des aspects légaux et réglementaires auxquelles elles sont soumises.

Par exemple, les données traitées à des fins de prospection commerciale ne sont conservées que 3 ans à partir du dernier contact.

8.10 – Quels droits détenez-vous sur vos données à caractère personnel?

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez des droits suivants :

• d’un droit d’accès et de communication sur les informations vous concernant et les traitements associés ;
• d’un droit de rectification avec une possibilité de compléter et de mettre à jour vos informations ;
• d’un droit à la portabilité afin de transmettre les informations concernant la personne en faisant la demande à un tiers lorsque cela est techniquement possible, étant précisé que ce droit n’est applicable qu’aux données fournies directement par la personne ;
• d’un droit à la détermination du sort de vos données en cas de décès ;
• d’un droit de suppression des données ;
• d’un droit à la limitation du traitement qui vous est relatif ;
• d’un droit d’opposition au traitement ;
• d’un droit au retrait du consentement pour l’utilisation de vos données.

Nous portons à votre connaissance le fait que lorsque la loi l’impose, dans le cas du respect de ses obligations contractuelles, de l’intérêt public (lutte contre la fraude et le financement du terrorisme), ou l’intérêt légitime, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca se réservent à titre exceptionnel le droit de ne pas honorer certains contenus de demandes (liés à une demande de suppression, de limitation, d’opposition et de retrait du consentement).

Par ailleurs, dans les cas de demandes manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif, les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca peuvent soit :

• exiger le paiement de frais raisonnables qui tiennent compte des coûts administratifs supportés pour fournir les informations, procéder aux communications ou prendre les mesures demandées ;
• refuser de donner suite à ces demandes.
• Toutefois, il incombe aux Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca de démontrer le caractère manifestement infondé ou excessif de ces demandes.

8.11 – Comment exercer vos droits ?

Vous pouvez exercer vos droits, soit :

• par voie postale, Centre Jack Senet, Service Communication, 12, rue Armand Moisant – 75015 PARIS CEDEX 15 ;
• par courrier électronique, auprès du Délégué à la Protection des Données (DPO): mesdonnees_cds@lamutuellegenerale.fr

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca disposent d’un délai d’un mois pour vous répondre. En cas de demande complexe ou d’un nombre important de demandes, ce délai pourra être porté à deux mois.

En ce qui concerne les dossiers médicaux, la communication du dossier médical doit être faite au plus tard dans les 8 jours suivant la demande et au plus tôt – compte tenu du délai de réflexion prévu par la loi dans l’intérêt de la personne – dans les 48 heures. Si les informations remontent à plus de cinq ans, le délai est porté à 2 mois.

8.12 – Comment réaliser une réclamation ?

Si malgré toute l’attention que les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca portent au traitement de vos données, vous constatez que les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca n’apportent pas satisfaction à votre demande, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr ; 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

8.13 – Gestion des cookies

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca se sont dotés d’un outil vous permettant de gérer, à tout moment, le dépôt de cookies effectué sur vos terminaux sur leur site.

Tant que vous n’aurez pas précisé vos choix en matière de dépôt de cookies, une fenêtre vous invitera à accepter ou refuser le dépôt de ces cookies et, si vous le souhaitez, à paramétrer vos préférences.

8.14 – Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte envoyé à votre navigateur internet qui sert de témoin de connexion.

Il est stocké sur votre terminal, comme votre ordinateur, tablette ou votre mobile.

Les cookies peuvent être utilisés pour différentes finalités liées à votre navigation sur internet.

Par exemple, ils permettent de mémoriser des identifiants de connexion, ou encore, de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires des Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca et leurs partenaires.

Les informations obtenues grâce aux cookies peuvent être rapprochées et combinées afin de pouvoir vous proposer des offres adaptées à votre profil.

8.15 – Quels sont les cookies utilisés par les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca ?

Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca, en tant que responsables de traitement, dépose notamment un nombre restreint de cookies indispensables au bon fonctionnement de leur site.

Ces cookies sont des cookies techniques et fonctionnels qui permettent la bonne navigation, de manière performante et sécurisée, sur leur site et qui ne peuvent pas être désactivés.

Ils permettent notamment de sauvegarder vos préférences de navigation, de fournir des fonctionnalités qui permettent une navigation optimale sur le site et d’améliorer ces fonctionnalités.

Exemples : la possibilité de prendre des rendez-vous directement en ligne sur le site

Les autres cookies utilisés par Les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca, qui nécessitent votre accord préalable pour être déposés sur votre terminal, sont des cookies de mesure d’audience.

Leur objectif est de signaler votre passage sur le Site à des fins statistiques et de permettre l’analyse des comportements de navigation à des fins d’identification de dysfonctionnements et d’optimisation.

Ces cookies enregistrent des informations relatives à votre navigation, lisibles lors de vos visites ultérieures :

• les pages que vous avez consultées,
• la date et l’heure de la consultation,
• le nombre de pages vues.

Pour chaque catégorie, les utilisateurs souhaitant en savoir plus sur les traitements effectués par un partenaire de LMG Conseil et Services sont invités à se rendre sur leur politique de données en cliquant sur le nom du partenaire dans le gestionnaire de cookies, dans la rubrique « Voir le détail ».

8.16 – Gestion des préférences sur le dépôt des cookies

Vous pouvez à tout moment autoriser ou refuser l’utilisation des cookies qui ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du site, en modifiant notamment vos préférences de paramétrage des cookies dans l’outil de gestion des préférences des cookies prévu à cet effet dans l’onglet « Gestion des Cookies » en bas de page du site.

En l’absence de choix de votre part sur les préférences de paramétrage du dépôt des cookies, aucun cookie non indispensable au bon fonctionnement du site n’est déposé sur votre terminal, ce qui pourrait cependant potentiellement modifier votre navigation sur le site.

8.17 – Durée de conservation

La durée de conservation des cookies déposés sur vos terminaux est fixée à treize (13) mois maximum, à l’exception des cookies purement techniques pour lesquels la durée de conservation n’est pas limitée dans le temps.

Le site des Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca utilise des cookies indispensables à son bon fonctionnement.

Afin d’améliorer votre expérience de navigation, d’autres catégories de cookies peuvent être déposées par les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca et ses partenaires : vous avez la possibilité à tout moment de les accepter ou de les refuser, en fonction de leur finalité.

8.18 – Les cookies nécessaires au bon fonctionnement du site

Ces cookies sont des cookies techniques et fonctionnels qui permettent la bonne navigation, de manière performante et sécurisée, sur le site des Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca et qui ne peuvent pas être désactivés. Ils permettent notamment de sauvegarder vos préférences de navigation, de fournir des fonctionnalités qui permettent une navigation optimale et d’améliorer ces fonctionnalités.

8.19 – Les cookies de mesure d’audience

Ces cookies sont utilisés par les Centres Médicaux et Dentaires Jack Senet et Broca à des fins de statistiques pour signaler votre passage sur leur site et leur permettre d’analyser les comportements sur le site à des fins d’amélioration et d’optimisation de la navigation.